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Marques déposées par madame LAFOSSE Catherine
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DOMAINE DU SALUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SALUT
Mme LAFOSSE Catherine

Numéro de dépôt :
1316393
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU SALUT

Déposée le 5 juin 1984 par madame LAFOSSE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU SALUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LAFOSSE Catherine domicilié(e) Huradin, 33720 CERONS (dossier no 2033397) - France.

La marque DOMAINE DU SALUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU SALUT est expirée depuis le 5 juin 2004.

LAFOSSE Catherine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HURADIN , CHATEAU MOULIN DE CARREYRE


Mme LAFOSSE Catherine - Huradin, 33720 CERONS (dossier no 2033397) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1994 n°2033397 - Publication au BOPI 1994-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 4 mars 1994 - Transmission de propriété n°169998 - Publication au BOPI 1994-03-04

Vin appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénomé DOMAINE DU SALUT